POLITIQUE DE DONNÉES PERSONNELLES ET DE COOKIES

1. PRÉAMBULE

ALDEBARAN BW est la société mère, au sens de l’article L233-1 du Code de commerce, des sociétés suivantes : Babcock Wanson, Babcock Wanson ITALIANA, Babcock Wanson UK, Babcock Wanson ESPAÑA, Babcock Wanson PORTUGAL, Babcock Wanson POLSKA, REPUTABEL et Maes SPRL, Chauffage Industriel, Babcock Wanson TUNISIE, Babcock Wanson USA, Steam Plant Enginering, Donau Carbon Technologies, Donau Carbon Technologies USA, PBS Power Equipment, Standard Fasel, Babcock Wanson Nordics, Parat Halvorsen, Parat P2H.

Ces sociétés sont, dans ce document, désignées individuellement sous le nom de « Société » et collectivement sous le nom de « Babcock Wanson Groupe« .

La Babcock Wanson Group est leader dans le domaine des équipements thermiques (chaudières industrielles, brûleurs…) ainsi que dans le domaine du traitement de l’air et de l’eau. Elle propose également des solutions de chauffage pour les locaux de process et industriels.

Dans le cadre de ses activités, la Babcock Wanson Group traite les données personnelles qui lui sont communiquées par ses prospects, clients, fournisseurs et prestataires, consultants, partenaires ainsi que les personnes postulant à un emploi.

Ces données sont collectées par les moyens mentionnés au paragraphe 4 ci-dessous et sont nécessaires à l’exercice des activités de Babcock Wanson Group dans le cadre de l’objet social des Sociétés.

Conformément à:

• le Règlement Général (UE) sur la protection des données n° 2016/679 du 27 avril 2016, dit « RGPD »,
• les lois, décrets et ordonnances intégrant le RGPD dans les systèmes juridiques nationaux auxquels appartiennent les Sociétés, objet de la présente politique (ci-après le « Politique« ) a pour but de vous informer sur la manière dont Babcock Wanson Group traite les données personnelles (ci-après le »Donnés« ) auxquelles elle a accès dans le cadre de ses activités (ces personnes physiques étant ci-après collectivement dénommées »vous« ).

Par données, on entend au sens du RGPD : « toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable ».

La Politique a également pour objet de vous informer sur les conditions d’utilisation du site Internet du Groupe Babcock Wanson et de ses déclinaisons (ci-après le « Site ») accessible à l’adresse suivante: https://www.babcock-wanson.com.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour la Politique à tout moment et vous invitons à la consulter régulièrement.

2. Responsable du Traitement et DPO

2.1 Responsable du Traitement des Données

Chacune des Sociétés collectant des Données souscrit à la présente Politique et sera chacune responsable du traitement des Données qu’elle collecte conformément à la réglementation susvisée.

Les responsables du traitement sont identifiés en Annexe 1.

2.2 DPO

Les coordonnées du Délégué à la Protection des Données de Babcock Wanson Group, pour toutes les Sociétés, sont :

DPO ALDEBARAN BW 106-110 rue du Lieutenant Petit Le Roy 94669 Chevilly Larue cedex – France.

E-mail: DPO@babcock-wanson.com

3. Catégories de Données collectées et traitées

Dans le cadre de nos activités et pour les finalités mentionnées à la section 5 ci-dessous, la Babcock Wanson Group est susceptible de collecter et de traiter tout ou partie des Données suivantes:

Nom, prénom, civilité, Coordonnées: numéros de téléphone et de fax, adresses postale et email, Employeur, Entreprise, Fonction, Intérêt pour certains types de biens et services du Groupe Babcock Wanson, Photographie, Dans le cas d’une candidature à un emploi : informations générales (CV, formation, employeurs précédents, etc.), date et lieu de naissance, état civil, coordonnées bancaires, données relatives à la connexion et à l’utilisation du Site.

La Babcock Wanson Group ne traite aucune donnée sensible, et ne traite qu’avec des commerçants et des adultes.

4. Méthode de collecte des données

La Babcock Wanson Group collecte des Données principalement au moyen de:

• les accords signés avec des clients, fournisseurs, prestataires, partenaires et consultants, dans la mesure où leurs Données sont nécessaires à leur exécution,
• appels d’offres, demandes de propositions, instructions de mise en œuvre et autres messages et documents commerciaux reçus des clients,
• les offres de fournitures et de services et autres messages et documents promotionnels et/ou commerciaux reçus de la part des fournisseurs, prestataires, clients et partenaires,
• les contacts commerciaux noués lors de salons, séminaires, réponses aux mailings et autres opérations promotionnelles réalisées par nous ou par nos fournisseurs, prestataires, clients, consultants et partenaires,
• des contacts téléphoniques ou des rendez-vous individuels avec des prospects, des clients, des fournisseurs et prestataires, des consultants, des partenaires ainsi que des candidats à un emploi,
• organiser des formations pour le personnel et les utilisateurs ou distributeurs de nos biens et services,
• les CV et autres documents de candidature reçus des candidats à un emploi,
• les formulaires que nous émettons et qui nous sont retournés complétés via la messagerie du Site (cf. § 4 ci-dessus), et
• d’une manière générale, par tout autre moyen dans le cadre de nos activités.

5. Finalités du traitement des Données

Les données sont traitées uniquement aux fins de permettre à Babcock Wanson Group d’exercer ses activités et notamment pour:

• la gestion de nos contrats, qui couvre également la sauvegarde des Données dans le système d’information afin de gérer les livraisons, les prestations, les services après-vente et l’assistance technique, la facturation, le recouvrement des créances et des réclamations, etc.,
• le marketing direct, qui recouvre notamment des actions telles que : l’envoi d’informations sur des biens et services par mailing en fonction de la fonction et des intérêts identifiés de la personne concernée, la réponse aux questions posées via la messagerie du Site, etc.,
• la promotion de nos biens et services, ce qui concerne notamment l’envoi d’invitations à des expositions, la délivrance de badges, etc.,
• la gestion des achats, qui couvre notamment l’enregistrement des Données dans le système d’information afin de gérer les livraisons, les prestations et la facturation, etc.,
• le recrutement du personnel, qui couvre notamment les convocations aux entretiens, les demandes d’informations et la communication de la décision prise par le recruteur,
• organiser et gérer la formation, qui couvre les inscriptions et la délivrance des éventuelles attestations de fréquentation et de formation,
• remplir nos obligations légales.

6. Base de collecte des Données

Babcock Wanson Group collecte des Données sur la base de :

• le consentement de la personne concernée, donné notamment par: l’utilisation des rubriques « contact », « demande de devis » et « recrutement » du Site; l’envoi de demandes d’informations ou de devis, de candidatures ou d’offres de services par courrier ou par email,
• exécuter nos obligations contractuelles, notamment envers les clients, fournisseurs, prestataires, agents, partenaires et consultants,
• remplir nos obligations légales,
• l’intérêt légitime de Babcock Wanson Group à effectuer du marketing direct afin de promouvoir et de vendre nos biens et services ainsi qu’à mener des enquêtes de satisfaction auprès des clients et des utilisateurs,
• et d’une manière générale, l’intérêt légitime de Babcock Wanson Group à exercer nos activités conformément à l’objet social précisé dans les statuts.

7. Accès aux Données

7.1. Au sein de Babcock Wanson Group

Les Sociétés de Babcock Wanson Group peuvent partager des Données dans le cadre de l’organisation fonctionnelle du Groupe. A titre d’exemple, certains traitements destinés à une Société peuvent être réalisés par le personnel d’une autre Société dans le cadre de prestations intra-groupe fournies par la société mère. Les données peuvent également être partagées dans le cadre de la commercialisation par une Société des biens et services d’une autre Société, de la sous-traitance entre Sociétés et, de manière générale, dans le cadre de la coopération entre Sociétés.

7.2. À l’extérieur de Babcock Wanson Group

Babcock Wanson Group peut transférer des Données à divers tiers tels que :

• les sociétés chargées de nous fournir des services telles que : les fournisseurs et sous-traitants, les institutions financières, les sociétés de recouvrement de créances, les consultants, les assureurs, les agences de recrutement,
• dans les cas prévus par la loi: à la demande d’une autorité ou d’un organisme public,
• dans le cadre d’une procédure judiciaire ou arbitrale,
• en cas de fusion, acquisition, liquidation ou vente de tout ou partie de nos actifs.

Les Données peuvent être stockées sur une plateforme hébergée au Royaume-Uni.

Si les Données sont ainsi transférées à des tiers, Babcock Wanson Group applique les conditions définies par la législation en vigueur et veille notamment à ce que des dispositions contractuelles appropriées entre Babcock Wanson Group et le tiers concerné garantissent que ce dernier :

• n’utilisera les Données que pour la finalité définie par nos soins et conformément aux objectifs fixés par la Politique,
• prendra les mesures de sécurité appropriées pour empêcher tout traitement de données non autorisé ou illégal ainsi que toute perte, destruction ou dommage des données.

8. Dispositions spécifiques au site Internet du Groupe

8.1 Rubriques « Contact » et « Demande de devis »

Afin de pouvoir répondre à Votre demande d’informations, des Données sont collectées lorsque vous remplissez et soumettez le formulaire en ligne dans la rubrique « Contact » ou « Demande de devis » du Site, soit selon les cas: civilité, nom, prénom. , employeur, adresse postale professionnelle, numéro de téléphone, adresse email et messagerie, civilité.

La communication des informations dans les champs de ces formulaires marqués d’un astérisque est obligatoire pour pouvoir vous fournir les réponses attendues ou vous adresser le devis demandé.

Ces Données sont traitées uniquement aux fins de: a) répondre aux questions que Vous posez via la rubrique « Contact »; b) vous envoyer le devis correspondant à la demande effectuée via le formulaire « Demande de devis », c) vous fournir des informations techniques et vous proposer des biens et services susceptibles de vous intéresser via cette même messagerie ou par envoi séparé.

Vos Données seront traitées conformément aux finalités ci-dessus et conservées pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement.

Les données ne peuvent être consultées que par les membres autorisés du personnel de Babcock Wanson Group chargés de la promotion et de la commercialisation des biens et services du Groupe. Dans le cas de demandes de devis, les services techniques peuvent également y avoir accès.

Les articles 10, 11 et 12 de la Politique s’appliquent en ce qui concerne les transferts hors UE, la sécurité et vos droits concernant les Données collectées via les formulaires.

8.2 Recrutement

Les données sont collectées lorsque vous remplissez et soumettez le formulaire en ligne dans la rubrique « Candidatures », c’est-à-dire selon les cas : civilité, nom, prénom, date et lieu de naissance, état civil, adresses postale et email, numéro de téléphone, informations générales (CV, formation et employeurs précédents).

La communication des informations dans les champs de ces formulaires signalés par un astérisque est obligatoire pour pouvoir enregistrer et traiter Votre candidature.

Ces Données sont traitées uniquement dans le but d’évaluer si la candidature correspond aux profils requis et, le cas échéant, de poursuivre le processus de recrutement et/ou de vous informer des décisions prises.

Vos Données seront traitées conformément aux finalités ci-dessus et conservées pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement. Les données seront supprimées dans les deux ans suivant la fin du processus de recrutement.

L’accès aux données n’est possible qu’aux membres autorisés du personnel de Babcock Wanson Group chargés du recrutement des salariés et au personnel chargé de leur approbation.

Le candidat doit obtenir le consentement de toute personne nommée comme référence pour être contacté par Babcock Wanson Group.

Les articles 10, 11 et 12 de la Politique s’appliquent en ce qui concerne les transferts hors UE, la sécurité et vos droits concernant les Données collectées via les formulaires.

8.3 Compte personnel

Avec votre accord, Babcock Wanson Group pourra créer pour Vous un espace personnel sur le Site. Un certain nombre de documents peuvent être stockés dans cet espace dans le cadre de l’exécution des contrats nous liant. Cet espace est protégé par un identifiant et un mot de passe personnels.

8.4 Liens

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet gérés par des tiers. Cette Politique ne s’applique pas à ces sites Web. Il vous appartient de vérifier la manière dont vos données personnelles sont utilisées par ces sites Internet tiers.

8.5 Cookies

Les données de navigation et les cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site. Ils sont donc obligatoirement collectés et sont régis par la politique Cookies jointe en Annexe 2.

9. Périodes de Conservation des Données

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, augmentée du délai de prescription légal en vigueur.

Les Sociétés de Babcock Wanson Group conservent certains documents obligatoires (contrats, factures, etc.) pendant leur durée de conservation légale majorée des délais légaux de prescription ou d’opposition.

Les CV des candidats sont conservés pendant une durée de deux ans.

Les données de connexion, de navigation et de trafic sur le site sont conservées pendant la durée légale de conservation.

Les cookies expirent treize mois après leur dernière mise à jour.

Toutefois, les Données pourront être conservées plus longtemps que les durées mentionnées ci-dessus: soit avec votre consentement; ou sous forme d’enregistrements; ou pour se conformer à toutes obligations légales et réglementaires incombant à Babcock Wanson Group ou pour les délais légaux de prescription ou d’opposition.

10. Transferts de Données

La Babcock Wanson Group héberge des Données via les sociétés anglaises SALESFORCE.COM EMEA LIMITED et PUBLICITY OVERLOAD Ltd.

Les données sont transférées hors de l’Union Européenne dans le respect de la réglementation applicable et de manière à assurer le même niveau de protection des données que celui requis par l’Union Européenne.

À cette fin, Babcock Wanson Group veille à ce que le traitement soit effectué conformément à la Politique et assure une protection adéquate de la vie privée et des droits fondamentaux des personnes concernées.

11. Sécurité et Confidentialité des Données

Babcock Wanson Group met en œuvre des mesures appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données et notamment garantir qu’elles ne soient pas altérées, endommagées ou accessibles par des tiers non autorisés.

Babcock Wanson Group prend les mesures nécessaires pour que seuls les salariés de Babcock Wanson Group ayant besoin de connaître les Données pour les finalités mentionnées dans la Politique y aient accès et protègent leur confidentialité.

Si les Données doivent être divulguées à des tiers autres que ceux visés à la section 7.2. ci-dessus, Babcock Wanson Group applique les conditions définies par la législation en vigueur et informe notamment les personnes concernées par ce transfert.

Dans tous les cas, Babcock Wanson Group veille à ce que les tiers s’engagent par contrat à:

utiliser les données personnelles uniquement aux fins spécifiées par nous et conformément aux objectifs définis dans le cadre de la présente Politique;
prendre les mesures de sécurité appropriées pour empêcher tout traitement non autorisé ou illégal de données personnelles, ainsi que toute perte, destruction accidentelle ou dommage de celles-ci.

Néanmoins, Babcock Wanson Group ne pourra être tenu responsable de toute perte ou disparition de Données provoquée par un événement de force majeure ou par un tiers négligent ou mal intentionné.

12. Vos droits

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez:

• un droit d’accès (article 15 RGPD) ;
• un droit de rectification (article 16 RGPD): vous pouvez ainsi demander que les Données inexactes soient corrigées ou que les Données soient complétées en lien avec la finalité du traitement;
• un droit à l’effacement (article 19 RGPD): vous pouvez demander l’effacement de tout ou partie de vos Données lorsque notamment: le traitement est illicite, les données ne sont plus nécessaires à la finalité ou vous retirez votre consentement;
• le droit de retirer votre consentement à tout moment (article 132c RGPD) ;
• un droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD): vous pouvez notamment exercer ce droit lorsque vous souhaitez restreindre l’utilisation de vos Données par BABCOCK WANSON Group;
• un droit à la portabilité de vos Données (article 20 RGPD) ;
• a droit de définir des directives concernant le traitement post mortem de vos Données (article 401 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978) : à cet égard, vous pouvez définir des directives concernant la conservation, l’effacement et la communication de vos données. Données après votre décès.

Vous pouvez exercer les droits ci-dessus en écrivant à:

ALDEBARAN BW DPO 110-106 rue du Lieutenant Petit Leroy 94669 Chevilly Larue cedex – France

Vos Données seront modifiées ou supprimées dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 15 jours ouvrés suivant la réception de votre demande.

Si vous ne souhaitez pas recevoir d’informations promotionnelles de la part de Babcock Wanson Group, vous pouvez cliquer sur les liens de désabonnement contenus dans nos emails.

Plus généralement, toute question concernant la protection des données personnelles collectées via le Site peut être adressée au Délégué à la Protection des Données de Babcock Wanson Group à l’adresse: DPO@babcock-wanson.com

Si nous ne respectons pas ces règles, vous pouvez contacter l’autorité de contrôle de votre pays d’origine s’il se trouve dans l’Union Européenne.

ANNEXE 1 – RESPONSABLES DU TRAITEMENT DES DONNÉES

BELGIQUE

• Pour MAES, société de droit français, le Responsable du Traitement des données est:

MAES BVBA Industriedijk 22300 Turnhout

FRANCE

• Pour BABCOCK WANSON, société de droit français, le Responsable du Traitement des données est:

BABCOCK WANSON 7 boulevard Alfred Parent 47600 Nérac

• Pour CHAUFFAGE INDUSTRIEL, société de droit français, le Responsable du Traitement des données est :

CHAUFFAGE INDUSTRIEL – ZI rue des Gastradours 22400 Lamballe-Armor

ITALIE

• Pour BABCOCK WANSON ITALIANA, société de droit italien, le Responsable du traitement des données est:

BABCOCK WANSON ITALIANA Via Roma 147, 20873 Cavenago di Brianza Monza Brianza

• Pour DONAU CARBON TECHNOLOGIES, société de droit italien, le Responsable du Traitement des données est :

DONAU CARBON TECHNOLOGIES – Via Madonna 17, CAP 22070 Marinone

NORVEGE

• Pour BABCOCK WANSON NORDICS, société de droit norvégien, le Responsable du Traitement des données est :

BABCOCK WANSON NORDICS AS – 27 Tjorsvagstrand 4400 Flekkefjord

• Pour PARAT HALVORSEN, société de droit norvégien, le Responsable du Traitement des données est :

PARAT HALVORSEN AS – 27 Tjorsvagstrand NO-4400 Flekkefjord

• Pour PARAT P2H, société de droit norvégien, le Responsable du Traitement des données est :

Parat P2H – 27 Tjorsvagstrand NO-4400 Flekkefjord

ROYAUME-UNI

• Pour BABCOCK WANSON UK, société de droit britannique, le Responsable du Traitement des données est:

BABCOCK WANSON UK LTD – Elstree Way 7 Borehamwood HERTFORDSHIRE WD6 1SA

• Pour STEAM PLANT ENGINERING, société de droit britannique, le Responsable du Traitement des données est :

STEAM PLANT ENGINERING, Victoria Works Victoria Road B62 8HZ Halesowen

TUNISIE

• Pour BABCOCK WANSON TUNISIE, société de droit tunisien, le Responsable du Traitement des données est :

BABCOCK WANSON TUNISIE – route Ezzahra, cité El Oulija Rades Ben Arous

ESPAGNE

• Pour BABCOCK WANSON ESPAÑA, société de droit espagnol, le Responsable du Traitement des données est:

BABCOCK WANSON ESPAÑA – Carretera Bilbao-Plentzia, 31 Edificio Inbisa – Planta 1a – Dpto 107 48950 Erandio (Bizkaya)

PORTUGAL

• Pour BABCOCK WANSON PORTUGAL, société de droit portugais, le Responsable du Traitement est:

BABCOCK WANSON PORTUGA – L Rua Gonçalves Zarco 1843 / 1867 Salas B e J 4450-685 MATOSINHOS

POLOGNE

• Pour BABCOCK WANSON POLSKA, société de droit polonais, le Responsable du Traitement est:

BABCOCK WANSON POLSKA – ul. Kosciuski 1c 44-100 GLIWICE

PAYS BAS

• Pour REPUTABEL, société de droit néerlandais, le Responsable du Traitement des données est:

REPUTABEL –  Hanzestraat 5 7622 AX Borne

• Pour STANDARD FASEL, société de droit néerlandais, le Responsable du Traitement des données est :

STANDARD FASEL – 13 Krommewetering, 3543 AP, ULTRECHT

REPUBLIQUE TCHEQUE

• Pour PBS POWER EQUIPMENT, société de droit tchèque, le Responsable du Traitement des données est :

PBS POWER EQUIPMENT – Prumyslova 162 Jejkov 674 01 Trebic

USA

• Pour BABCOCK WANSON USA LLC, société de droit américain, le Responsable du Traitement des données est :

BABCOCK WANSON – USA 9505N Congress Avenue Kansas City 64153 MO Missouri

• Pour DONAU CARBON TECHNOLOGIES USA, société de droit américain, le Responsable du Traitement des données est :

DONAU CARBON TECHNOLOGIES – USA, 5307 Albermarle St. MD 20816 Bethesda Maryland.

ANNEXE 2: POLITIQUE DE COOKIES

Tel qu’utilisé dans la présente Politique, le terme « cookies » désigne les cookies et autres formes de technologie couvertes par la directive européenne sur la confidentialité et les communications électroniques.

1. Consentement

En utilisant le Site, vous consentez à ce que les cookies, tels que décrits ci-dessous, soient enregistrés sur votre appareil conformément aux termes de la présente Politique en matière de Cookies.

2. Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier de données enregistré par votre navigateur sur votre PC ou périphérique. Les cookies aident votre navigateur à naviguer sur un site Web mais ne peuvent pas collecter les informations stockées sur votre ordinateur ou dans vos fichiers. Lorsqu’un serveur utilise un navigateur Web pour lire les cookies, ces cookies peuvent aider un site Web à fournir un meilleur service. Il existe différents types de cookies:https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/types/

3. Gestion des cookies

Vous pouvez gérer et supprimer les cookies selon vos besoins. Pour plus d’informations à ce sujet, consultez le site AllAboutCookies.org. Vous pouvez supprimer tous les cookies déjà enregistrés sur votre ordinateur et la plupart des navigateurs peuvent être configurés pour empêcher l’enregistrement des cookies.

Gestion des cookies dans votre navigateur

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4. Cookies utilisés sur le Site

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